Modèle de Lettre Mise en Demeure pour Harcèlement au Travail

Avertissement : Ce modèle est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de consulter un avocat qualifié pour adapter ce document à votre situation particulière. Modèle de Lettre de Mise en Demeure pour Harcèlement Ce document est destiné à être utilisé par des particuliers ou des entreprises […]

Modèle Procuration Créez vos documents facilement et rapidement

Avertissement : Ce modèle est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de consulter un avocat pour adapter ce document à vos besoins spécifiques. Procuration Cette procuration est faite en ce jour du [[Date]] par [[Nom du Donneur de Procuration]], ci-après désigné le « DONNEUR », en faveur de […]

Modèle de lettre pour vérification d’emploi et de revenus

AVERTISSEMENT : Ce modèle est fourni à titre informatif et ne constitue pas un conseil juridique. Il est recommandé de consulter un avocat pour adapter ce document à votre situation spécifique. Modèle de Lettre de Vérification d’Emploi et de Revenus Cette lettre a pour but de confirmer l’emploi et les revenus d’une personne, généralement à […]

Modèle de Lettre de Licenciement Motifs et Exemples Pratiques

Avertissement : Ce modèle est fourni à titre informatif et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de consulter un avocat pour s’assurer de son adéquation à votre situation spécifique. Clause : Identification des Parties Le présent contrat de licenciement est conclu entre : Nom de l’Employeur : [[Nom de l’Employeur]] Adresse de […]

Modèle Manuel Employé Gratuit

Avertissement : Ce modèle est fourni à titre informatif et ne constitue pas un conseil juridique. Il est recommandé de consulter un avocat pour l’adapter à votre situation particulière. Clause : Définitions Dans ce manuel, les termes suivants auront les significations ci-après indiquées : EMPLOYEUR : Désigne [[Nom de l’Employeur]]. EMPLOYÉ : Désigne [[Nom de […]

Modèle de lettre de retour au travail après une absence Québec

[Votre prénom et nom][Adresse][Téléphone / courriel] [Ville], le [date] [Nom du gestionnaire ou du service des ressources humaines][Nom de l’entreprise][Adresse] Objet : Retour au travail le [date] Madame, Monsieur, Je suis absent(e) du travail depuis le [date] en raison de [maladie / accident / congé de maternité, de paternité ou parental / raisons familiales / […]

Transfert de Fonds Succession Modèle de Lettre du Fiduciaire

Ce modèle est fourni à titre informatif seulement et ne constitue pas un conseil juridique. Veuillez consulter un avocat qualifié pour adapter ce modèle à votre situation particulière. Clause : Définitions Dans cette lettre, les termes suivants auront les significations qui leur sont attribuées ci-dessous : Fiduciaire : La personne ou l’entité agissant en tant […]

Modèle de Procuration pour Gérer vos Biens Téléchargement Gratuit

Avertissement : Ce modèle est fourni à titre informatif seulement et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de consulter un avocat pour adapter ce document à votre situation spécifique. Clause : Définitions Dans cette procuration, les termes suivants sont définis comme suit : MANDANT : La personne qui accorde la procuration, identifiée […]

Modèle de Lettre d’Embauche Guide et Exemple Gratuits

Ce modèle est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de consulter un avocat pour adapter ce modèle à votre situation spécifique. Clause : Objet de l’Embauche La présente lettre d’embauche confirme l’offre d’emploi faite par [[Nom de l’Entreprise]], ci-après désignée la « SOCIÉTÉ », à [[Nom du Candidat]], […]

Modèle de lettre pour fin de période de probation réussie

Ce modèle est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de consulter un avocat pour adapter ce modèle à votre situation spécifique. Clause : Définition des Parties Ce document constitue une lettre de fin de période de probation entre [[Nom de l’Employeur]], ci-après désigné « EMPLOYEUR », […]