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Modèle de Cessation Générale de l’Abstention Ce document est un modèle de cessation générale de l’abstention. Il doit être utilisé avec précaution et adapté aux circonstances particulières de chaque situation. Il est recommandé de consulter un avocat avant d’utiliser ce modèle. 1. Parties PARTIE CESSANT L’ABSTENTION: [[Nom de la Partie Cessant l’Abstention]] CONTREPARTIE: [[Nom de […]

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Modèle de Cession de Droit à l’Image Entre : [[Nom de la Partie Cédante]], résidant au [[Adresse de la Partie Cédante]], ci-après désignée « LA CÉDANTE » Et : [[Nom de la Partie Cessionnaire]], ayant son siège social au [[Adresse de la Partie Cessionnaire]], ci-après désignée « LE CESSIONNAIRE » Collectivement appelées les « PARTIES ». Préambule Considérant que LA CÉDANTE […]