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Convention de Sous-Location Résidentielle Cette convention de sous-location résidentielle (ci-après dénommée « Convention ») est conclue à la date suivante : [[Date]], entre les parties suivantes : Sous-locateur : [[Nom du Sous-locateur]], ayant une adresse à [[Adresse du Sous-locateur]] Sous-locataire : [[Nom du Sous-locataire]], ayant une adresse à [[Adresse du Sous-locataire]] 1. Objet de la Convention Le […]
Contrat de Franchise Ce contrat de franchise (le « Contrat ») est conclu le [[Date]], entre : PARTIE FRANCHISEUR : [[Nom du Franchiseur]], une société dûment constituée en vertu des lois de [[Province ou pays]], ayant son siège social à [[Adresse Complète du Franchiseur]] ; ET PARTIE FRANCHISÉ : [[Nom du Franchisé]], une société/personne physique, ayant son […]
Contrat de Colocation Ce contrat de colocation (le « Contrat ») est conclu le [[Date]], entre les parties suivantes : PROPRIÉTAIRE : [[Nom du Propriétaire]], adresse : [[Adresse du Propriétaire]]. COLOCATAIRES : [[Nom du Colocataire 1]], adresse : [[Adresse du Colocataire 1]]. [[Nom du Colocataire 2]], adresse : [[Adresse du Colocataire 2]]. 1. Objet du Contrat Le […]
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Contrat de Mariage Ce contrat de mariage (ci-après le « Contrat ») est conclu le [[Date]] entre les parties suivantes : PARTIE 1 : [[Nom de la Partie 1]], résidant à [[Adresse de la Partie 1]] PARTIE 2 : [[Nom de la Partie 2]], résidant à [[Adresse de la Partie 2]] Préambule Les parties au […]
Avertissement : Ce modèle est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de consulter un avocat pour adapter ce document à votre situation spécifique. Contrat de Partenariat Ce contrat de partenariat (le « Contrat ») est conclu le [[Date]], entre : [[Nom de la Partie 1]], ayant son principal […]
Avertissement : Ce modèle est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de consulter un avocat pour adapter ce modèle à votre situation particulière. Clause : Identification des Parties Ce contrat de travail est conclu entre les parties suivantes : EMPLOYEUR : [[Nom de l’Employeur]], dont le […]
Contrat de Location d’Espace de Stationnement Ce contrat de location d’espace de stationnement (ci-après le « Contrat ») est conclu à la date du [[Date]] entre les parties suivantes : LOCATEUR : [[Nom du Locateur]], ayant son adresse à [[Adresse du Locateur]]. LOCATAIRE : [[Nom du Locataire]], ayant son adresse à [[Adresse du Locataire]]. LE LOCATEUR ET […]
Avertissement : Ce modèle est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Nous recommandons de consulter un avocat pour adapter ce contrat à votre situation spécifique. Clause : Définitions Dans le cadre de ce contrat, les termes suivants sont définis comme suit : LOCATEUR : désigne la partie qui offre […]
